CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE
Présentation de la marque CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE
Déposée le 27 septembre 2002 par LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE est expirée depuis le 27 septembre 2022.
LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505373 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23
Inscription le 18 février 2016 - Changement de forme juridique n°663031 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18